Mentions légales
W. Otlinghaus
Internationale Spedition für Schwertransporte GmbH
Zuffenhauser Str. 7
D – 70825 Korntal-Münchingen
Téléphone: +49 (0) 711 / 8 36 36 36
Téléfax: +49 (0) 711 / 8 36 36 37
E-mail: info@schwertransporte-otlinghaus.de
Directeur autorisé à représenter l’entreprise:
Manuel Alcala
Tribunal chargé de tenir le registre du commerce: tribunal compétent Ludwigsburg
Registre du commerce: B 200980 Amtsgericht Stuttgart
Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires: DE 146 033 522
Numéro fiscal: 70050/15507, administration des finances Leonberg
Design, conception et organisation du projet du site Web:
kusspaprika stuttgart
Programmation et optimisation du site Web:
united units berlin
Exclusion de la responsabilité / Disclaimer:
1. Contenu de l’offre en ligne
Le transporteur Otlinghaus (“l’auteur”) n’assume aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. On ne pourra en aucun cas faire valoir un droit à dédommagement contre l’auteur pour des dommages de nature matérielle ou immatérielle provenant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, dans la mesure où l’auteur n’a commis aucune faute grave ou manifestement intentionnelle.
Toutes nos offres sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’effacer des passages des pages Internet ou l’ensemble de l’offre sans préavis ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. Références et liens
Pour les références directes ou indirectes vers des sites Web externes (“hyperliens”) qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur uniquement dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et réalisable, d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.
L’auteur déclare ici expressément qu’au moment de l’établissement des liens aucun contenu illicite n’était identifiable sur les sites à lier. L’auteur n’a aucune influence sur la présentation actuelle et future, les contenus ou la propriété des sites liés. C’est pourquoi il se distancie par la présente formellement de tous les contenus des sites liés qui ont été modifiés après l’établissement du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés dans l’offre Internet de l’auteur, ainsi qu’aux messages de personnes externes dans les livres d’hôtes, les forums de discussion, les listes de liens et les listes de diffusion aménagés par l’auteur et dans toutes autres formes de banques de données auxquelles des personnes externes ont accès et dont elles peuvent modifier le contenu. Seul le propriétaire du site vers lequel le lien renvoie porte la responsabilité des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier pour ce qui concerne les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi proposées, et non pas celui qui, par des liens, revoie seulement à la publication correspondante.
3. Droits d’auteur et droit des marques de fabrique
Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur sur les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées et éventuellement protégées par des tiers dans l’offre Internet sont régies sans restriction par les dispositions du droit des marques de fabrique applicable dans chaque cas et par les droits de propriété des propriétaires inscrits au registre du commerce correspondants. Le simple fait de nommer des marques de fabrique ne permet pas de conclure qu’elles ne sont pas protégées par les droits de tiers !
Les droits d’auteur pour les objets publiés qui ont été réalisés par l’auteur lui-même reviennent uniquement à l’auteur des pages Internet. Il est interdit de reproduire ou d’utiliser de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans le consentement exprès de l’auteur.
4. Protection des données
Si l’offre Internet donne la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la communication de ces données par l’utilisateur se fait sur une base strictement volontaire. Il est également permis d’utiliser et de payer tous les services proposés – dans la mesure où ceci est techniquement et raisonnablement possible – sans indiquer de telles données ou en utilisant des données anonymes ou un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d’informations comparables, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, pour l’envoi de renseignements non formellement demandés n’est pas autorisée. L’auteur se réserve expressément le droit d’entamer des poursuites judiciaires contre les expéditeurs de courriels dits spam en cas de manquement à cette interdiction.
5. Validité de l’exclusion de la responsabilité
La présente exclusion de la responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet dans laquelle est fait référence à ce site. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties de ce document n’en sont pas affectées dans leur contenu ni dans leur validité.